La municipalité a informé de la tenue, ce 22 juin à 20 h à la salle du conseil, de la séance publique du conseil municipal et a publié son ordre du jour.
(Photo Alain Reynders)
Ordre du jour :
• Approbation du procès-verbal de la séance du 15 mai 2023 • Commandes spécifiques signées depuis le Conseil municipal du 15 mai 2023
• Lotissement "Les Sapins" - Cession de la parcelle AI 217 et Cession de la parcelle AD 508
• Accord sur la poursuite de la révision générale du PLU en cours suite au transfert
de la compétence urbanisme à la Communauté de Communes de la Porte des
Vosges Méridionales • Adhésion de la Communauté de Communes des Portes des Vosges Méridionales au
Syndicat Mixte d'Aménagement de la Lanterne
• Rapport annuel sur le prix et la qualité des services de l'eau et de l'assainissement • Modification du règlement d'assainissement• Modification du tableau des effectifs
• Convention Territoriale Globale 2024-2028 • Convention de servitude ENEDIS
• Décision modificative n°1 Question(s) diverse(s) : • Remerciements de l'Association Familiale suite au versement de la subvention • Remerciements de l'Association "Bibliothèque de l'Hôpital de Remiremont" suite au
versement de la subvention
Communiqué de la Mairie d'Eloyes
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